Présentation

Ce site est destiné à Francis, mes enfants Florent et Nathalie et mes adorables petits-enfants: Pauline, Alix et Soizic.

Passionnée d'histoire locale, d'archéologie, de généalogie, je consacre beaucoup de mon temps dans des recherches tant sur les sites d'archives départementales, nationales, musées et sur le terrain.

Corinne m'a fait découvrir l'aquarelle en 2010 et depuis je suis addict à la peinture et au dessin.

Merci à toi Nathalie, pour la création de ce site, artiste talentueuse et généreuse.

Merci à toi Cathy pour tes précieux conseils. Je souhaite à chacun de rencontrer un jour un tel professeur.

Merci à vous Jean-Michel.

Possession de l'abbaye de St Victor en 1790 à Puiseaux

Aujourd’huy lundy dix sept may mil sept cent quatre vingt dix le corps municipal assemblé en présence du procureur de la commune, lecture faite par Monsieur l’archevêque de Toulouse en qualité d’abbé de Saint Victor à la municipalité de la ville de Paris le dix huit février d’où en vertu du décret de l’assemblée nationale du treize novembre précédent dont copie suit :

Déclaration des biens du clergé Abbaye St Victor

Suivant la déclaration n°29.7 faite en vertu du décret de l’assemblée nationale du treize novembre à la municipalité de la ville de Paris le dix huit février mil sept cent quatre vingt dix, par Monsieur Larousse, fondé de la procuration de Monsieur de Fontange, archevêque de Toulouse et titulaire de l’abbaye de Saint Victor de Paris, il appert que les revenus de la dite abbaye consistent en la seigneurie de Puiseaux, dont le détail suit :

Puiseaux

Maison abbatiale, cours, logement du fermier, pressoirs bannaux et autres batimens, droits de champart au sixième sur la seigneurie de Puiseaux, en nature et indemnité suivant l’usage  sur les terres qui y sont sujettes. Champart au neuvième sur les terres du chantier de Brechanteau, en nature et indemnité sur les terres qui y sont sujettes suivant l’usage.

Les rentes en grains dans les paroisses de Bardilly et sur le chantier de la batte, ainsi que les cens en argent, volailles et sur le fief du Pont, droits de minages, rouage, placage, hallage de la seigneurie de Puiseaux avec la halle.

Douze arpens environ de bois en couppe réglée par année de la ??? vingt cinq ans, dans le parc Gauthier entourrés des murs contenant trois cent quatre arpens ou environ.

Moulin de Charreau

Avec bannalité, maison et bâtiments, deux petites pièces de terre en dépendent en prés, aulnois et paturage. Le droit de champart au neuvième en nature et indemnités sur les terres qui y sont sujettes suivant l’usage avec une grange audit lieu du pont.

Ferme de Chatillon paroisse de Puiseaux

Maison et batimens, cent vingt arpens de terre ou environ et portion du marais de Nanveau à la ferme, une garenne de six arpens environ en bois broussaille.

Bardilly près Puiseaux

Une grange champarteresse, le droit de champart au neuvième en nature et en indemnité suivant l’usage sur les terres qui y sont sujettes, les cens, rentes et grains.

Quatre arpens environ de prés à Corbeil en Gastinois, le greffe de la juridiction de Puiseaux, le tabellionage, les droits de ??? et ventes sur les seigneuries de Puiseaux, Bardilly, Avrilmont, le Pont et autres fiefs aux environs.

Ste Scobille entre Estamples et Dourdan, soixante arpens environ de terre labourable en plusieurs pièces.

Certifié par nous, lieutenant de mairie et conseiller  administrateur au département du domaine de la ville. Le présent extrait pour conforme à la minutte. Signé Baudon des ormes, Santête, Piliat, Avril, de la Nauraise ??? lieutenant de maire.

Il a été dit que le dit extrait sera affiché à la principale porte de l’église de cette ville, ce qui a été fait à l’instant. Délibérant sur le contenu de ladite déclaration il a été arrêté que le certificat d’affiche sera envoyé à la municipalité de Paris avec les observations suivantes :

Primo : que la bannalité des pressoirs et du moulin est supprimé

2° que le champart au sixième et au neuvième sur les portions de terres à Puiseaux, Bardilly, le Pont et Brechantau comprent la dixime supprimmée ce qui réduit le champart au droit commun fixé au douzième par la coutume.

3° que les droits de minage, hallage sont supprimés.

4° que le manoir de la ferme de Châtillon est paroisse d’Ondreville.

5° qu’Avrilmont est de la paroisse de Burcy.

6° que Sainte Scobille est étrangère à la seigneurie de Puiseaux.

7° qu’il y a six arpens de prés à Corbeille au lieu de quatre de médiocre qualité.

8° que les droits casuels pour la ville et le territoire de Puiseaux sont au douzième.

9° que Bardilly et le Pont sont paroisses de Puiseaux.

Ensuite délibérant sur l’effet de la déclaration de Monsieur l’Archevêque de Toulouse, relativement au droit de champart, il a été fait pour la ville toute protestation et réserves de droit et ont les membres présens signés avec nous Secrétaire greffier.

Devilliers, Chevillard, secrétaire greffier. Mercier. Delamarre. Morin

Blondel, fermier général de l'Abbaye de St Victor 1790

Le comité féodal a été informé avec surprise des difficultés qu’éprouve de votre part Monsieur  Blondel, fermier général des receveurs de l’abbaye de St Victor de Paris relativement à son champart. Vous ne devez pas ignorer cependant que le champart, au terme du décret du quinze mars mil sept quatre vingt dix doit être acquitté exactement jusqu’au rachat effectué sans que le propriétaire de ce droit puisse en être privé, faute de représentation d’un titre primitif lorsqu’il affirme n’en pas avoir. En général, la possession doit suffire pour exiger les redevances de ce genre, en un mot sauf la preuve contraire contenu dans l’article deux du titre dudit décret établissant que la preuve de l’illégitimité d’un champart accoutumé d’être payé doit être faite par le censitaire et non la preuve de la légitimité par le ci-devant seigneur. Il suit delà et l’assemblée nationale à elle-même décidé par le décret du dix huit juin que les droits de champart doivent être acquittés lorsqu’il y a possession de les recevoir. Au surplus, vous avez manifestement contrevenu à l’article cinq du titre trois du décret du quinze mars qui deffend à toute municipalité, à peine de prise à partie et de dommages et intérêts de prohiber la perception des droits seigneuriaux et vous devez savoir qu’il a été ordonné par un décret du treize juillet que les tribunaux ordinaires informeroient contre les infracteurs du décret du dix huit juin, même contre les officiers municipaux qui auroient négligé les fonctions qui leur auroient été confiées. Le comité espère donc que vous reviendrés sur vos pas et que vous faciliterez à Monsieur Blondel, fermier général des receveurs de l’abbaye de St Victor de Paris l’usage de tous les moyens que la loi lui donne pour se faire payer moyens que la loi lui donne pour se faire payer les redevances et arrérages qui lui sont dus : faites incessament dans votre paroisse une prochaine une proclamation calquée sur ce principe et informés aussitôt le comité féodal de l’effet qu’elle aura produit.

Fait au Comité féodal le dix neuf août mil sept quatre vingt dix.

Goupil.            Merlin secrétaire 

Puiseaux 

Procès-verbal des titres relatifs à la féodalité an 2 de la République

10 Brumaire, An II de la République

Procès verbal de la remise et dépôt des titres et pièces relatifs à la féodalité par les notaires de Puiseaux et par le Citoyen Demay, propriétaire des cy-devant fiefs du Mez et Cour Chapeau à Puiseaux

Les pièces déposées ont été brulées, suivant le procès verbal de brulement du 20 Brumaire, an II de la République.

Aujourd’huy dix Brumaire, au deuxième de la République française, une et indivisible, sont comparus au secrétariat de la municipalité de Puiseaux, et devant moi, soussigné secrétaire greffier de la municipalité les citoyens Miger et Devilliers, notaires à Puiseaux, le citoyen Chevillard, ancien notaire en la dite ville et le citoyen Dumay, domicilié à Puiseaux, cy-devant seigneur du Mez, en cette commune. Lesquels pour satisfaire à la loi du dix sept juillet mil sept cent quatre vingt douze (ancien stile) qui ordonne le brulement des titres ayant rapport à la féodalité, ont remis et déposé, à cet effet, au secrétariat, savoir :

Le citoyen Miger :

1° plusieurs liasses et paquets de minutes des terriers des cy-devant fiefs et seigneuries de Puiseaux, du faubourg St Pèe, du Bréau, Le Boucher, à Puiseaux, du Mez et Cour Chapeau, aussi à Puiseaux, de Maisoncelles et la Madeleine près de Château Landon, de Puiselet  près de Nemours, d’Amponville, ( ???) ( ???) , de Guercheville, de Burcy, Desmont, Ichy, Arville, Gironville, Maisoncelles en la commune de Coudray Maisoncelles, Briarre, Mainville et Malassis en la commune de Bromeilles, Aulnaie la Rivière, Villereau, Ondreville, Francorville, Grangermont, les Petits Bois, commune de Grangermont et de Foussereau en la commune d’Ondreville.

2° une liasse de baux à cens et rentes seigneurialles, de déclarations ( ???) à différents fiefs et seigneuries, autres que ceux-ci-dessus, foy, hommages, aveux de dénombrements, d’actes hommes vivans et ( ???) baux de champarts, de ( ???) , ( ???) et autres actes consernans la féodalité. Letout retiré et extrait des liasses et des minutes.

3° une autre liasse d’actes consernans aussi la féodalité extraits des paquets et liasses des minutes cy après (???), notaires à Puiseaux ses prédécesseurs : savoir Etienne Porchon, Sébastien Porchon, Charles Porchon, Pierre Lenostre, Marc Plumet Brossard, Alexandre Plumet Brossard, Marin Prud’hom, Marin Devilliers l’ainé, Marin Devilliers le jeune, Jean (???) Nicolas (???), Jean Pommier, Jean Lefebvre, Jean Devilliers, Guillaume Fils, Pierre Bertheau, François Masson et (???) Masson.

4° et une liasse de paquets d’actes, relatifs à la féodalité, extraits des minutes et lui comparant, en qualité de notaires à Aulnaie et dépendances, et de celle de Crespin, Chamault et Redon, aussi notaires à Aulnaie, enfin celle de Jean Brossard le jeune et de Pierre Claude Chevillard, notaires tabellions à Puiseaux.

Le citoyen Devilliers a remis et déposé ce qui suit, savoir :

1° plusieurs liasses et paquets de minutes des terriers des cy devant fiefs  et seigneuries de la Chapelle la Reine, Aschères, (???) Bessonville, Villiers, Cardinal Lemoyne en la commune de Larchant, Malassis, Mainville en la commune de Bromeilles, Rouvre en Beauce, Boulancourt, Orville, Buisseau, Tinville, La Groue commune d’Ondreville, Ondreville et Saint Mesmin, Bréau à Puiseaux, Aulnaie, Villereau, Francorville et dépendances.

2° une liasse d’actes de baux à cens et rentes seigneuriales, foy hommage, aveux et dénombrements, baux à champart et autres relatifs à la féodalité, le tout trié et extrait de la liasse de ces minutes.

3° une liasse de pareils actes consernans la féodalité, extraits des minutes de ses prédécesseurs aussi notaires à Puiseaux, savoir : Plumet Brossard, Trumeau premier du nom, Trumeau second du nom, Devilliers, Porchon, Bézille, Desroches et Bitry.

4° une liasse de semblables actes extraits des minutes de Barthélémi Trumeau de Courcelles, Chamault et Duparques notaires à Amponville.

5° enfin une autre liasse de pareils actes consernans la féodalité, extraits des liasses des minutes de Trumeau et Bitry notaires à Aulnaie et dépendances, Redon, notaire à Ondreville Surateau, notaire à Briarre et Raimbault notaire à Herbeauvilliers.

Le citoyen Chevillard a remis et déposé une liasse de minutes de déclarations et reconnaissances (???) au terrier de la cy devant seigneurie de Beaux Moulins, commune de Souppes, une liasse de minutes de pareilles déclarations au terrier de la Groue, commune d’Ondreville, enfin une liasse de traités, censiers, ( ???) quittances des charges et dépense, mémoires relatifs à la féodalité.

Enfin le citoyen Dumay a remis et déposé :

1° les grosses ou expéditives de quatre terriers du cy devant fief du Mez, à Puiseaux avec quelques expéditions détachées de reconnaissances partielles.

2° une liasse de grosses et expéditives d’actes de foy hommage, aveux et dénombrements dudit cy devant fief du Mez.

3° une liasse d’anciens constats d’occupation dudit fief et autres pièces y ayant raport.

4° et une liasse de constats d’occupation du cy devant fief du Cour Chapeau, aussi en la commune de Puiseaux, de foy hommage, aveux et dénombrements et déclarations censuelles audit fief, letout relatif à la féodalité.

Don et dequoi, il a été fait et dressé le présente procès verbal, pour la décharge des comparus, lesdits jour et an. Et ont signé avec moi, secrétaire greffier.

Chevillard, secrétaire greffier

Chevillard. Demay. Miger. Devilliers

Disparition de tous les signes de féodalité An 2 de la République

Copie de la lettre adressée par les représentants du peuple composant le comité de Salut public

Aux agents nationaux près les districts

Les agents nationaux du district n’ont pas saisi l’esprit du circulaire que le comité leur a adressé  le 14 Ventôse concernant la disparition de tous les signes de royauté et de féodalité.

La plupart ont répondu que ces signes étaient détruits depuis longtemps. Le Comité est instruit de la manière plus qu’imparfaite dont il a été procédé à cette destruction, il existe encore sur les monuments publics des vestiges très visibles de la servitude dont la république veut effacer jusqu’aux souvenirs, par exemple, le relief des fleurs de lys a été détaché, mais l’œil républicain s’indigne encore d’en apercevoir la configuration et les linéaments. Les armoiries ont disparu, mais leurs attributs figurent encore d’une manière trop reconnaissable sur les murs qui en étoient souillés, ainsi la loi n’est pas strictement exécutée, et le triomphe de la liberté n’est pas complet, voilà ce que le circulaire du 14 ventôse a recommandé à la surveillance des agents nationaux. Il faut que tous les signes de la féodalité soit enlevés de manière qu’ils n’apparaissent pas seulement qu’ils ayent jamais existé, il faut que l’empreinte et la nuance de la pierre n’en puissent rappeler la mémoire. Il faut qu’aucune couleur d’embrunie rende uniforme la surfasse des murs, il faut enfin partout ou cela est possible que les attributs de la liberté soient substitués aux signes d’esclavage, il faut en même temps, faire réparer et consolider les parties des batiments qui auroient souffert de l’ébranlement. Ce sera à vous de discerner ceux de ces édifices qui en méritent la peine et les frais, d’avec les objets qui, par leur vetusté sont devenus inutiles et inhabitables. Le comité insiste sur cette inspection et les agents nationaux auront à lui rendre compte sous huitaine des mesures qu’ils auront prises pour l’exécution de ce qui est prescrit ;

Salut et Fraternité

Les membres composant le comité du Salut Public. Signé Robespierre, Billaut, Varenne, Carnot, Prieur, Carnot, et Coulthon.

Pour copie conforme, le secteur du district de Pithiviers.