Partage du 30 pluviose an 12
Sébastien
Vaslier
D’un
acte passé devant nous, Etienne Louis Devilliers notaire à la résidence de
Puiseaux, chef lieu de canton, arrondissement de Pithiviers, département du
Loiret soussigné, présens témoins le trente pluviose an douze, enregistré audit
Puiseaux le dix ventose suivant concernant :
1°
Donation par Marie Catherine Caillaux veuve de Sébastien Vaslier vigneron à
Boësses :
à
Sébastien Vaslier son fils, vigneron audit lieu
et
aux cinq mineurs d’Alexandre Vaslier aussi vigneron à Boësses ses petits
enfants représentés par Marie Madelaine Billard, veuve dudit Alexandre Vaslier
leur mère et tutrice.
D’une
partie de son mobilier :
Et
de l’universalité des ses immeubles en portion de bâtiments et héritages à
Boësses.
A
la charge de loger la dite veuve Sébastien Vaslier pendant sa vie d’une
manière convenable et commode dans la maison des parties
Et
moyennant quatre sacs ancienne mesure de bled froment
Deux
hectolitres (un poinçon) de vin rouge
Quatre
hectolitres (deux poinçons) de première et seconde boisson
Un
cent de bourrées
Un
quart de corde de bois paré
Deux
pintes ancienne mesure d’huile à brûler
Deux
boisseaux ancienne mesure de lentilles
Et
vingt francs en argent
De
pension viagère et alimentaire franche et exempte de toutes contributions
payable chacun an le vingt brumaire.
2°
Partage entre les donataire des immeubles de la dite donation et de ceux de la
succession dudit deffunt Sébastien Vaslier
3°
Et règlement ensuite il a été extrait ce qui suit
Le
premier lot est échu aux dit mineurs Alexandre Vaslier
Le
second lot est échu audit Sébastien Vaslier et sera composé des objets
ci-après :
1°
une maison située à Boësses rue du Chaffaut consistant en une chambre à feu et
grenier dessus, une autre chambre attenant ou il y a cheminée et four, petite
chambre dessus, un petit cellier de l’autre côté, une grange attenante dans
laquelle il a été pratiqué un autre cellier, une vinée et deux petits appentis
couverts en tuile, cour au milieu desdits bâtiments dans laquelle il y a un
puits, le tout tenant d’un long à la rue du cul de sac d’autre à Marin Naudin
le jeune, d’un bout sur les héritiers de François Vaslier et d’autre sur la rue
du Chaffaut.
2°
un jardin contenant dix neuf ares quatorze centiares (un quartier et demi )
entouré d’un mur situé audit Boësses tenant d’un long aux héritiers de François
Vaslier, d’autre à plusieurs, mur commun entre deux, d’un bout sur Achille
Pierre, mur commun aussi entre deux et d’autre bout sur plusieurs avec le droit
de communauté au puits qui est dans le mur mitoyen avec les héritiers Pierre
Pierre et celui de passer sur les héritiers François Vaslier pour arriver audit
jardin.
3°
Moitié de trente huit ares vingt huit centiares (trois quartiers) de terre aux
Rabières terroir d’Echilleuses à prendre d’un long aux héritiers Augustin
Jacob, d’autre au premier lot d’un bout sur le chemin des Rabières et d’autre
sur
4°
Six ares trente huit centiares (un demi quartier) de terre à la porte
d’Orléans, même terroir tenant d’un long à la veuve Henry d’autre à d’un bout sur le chemin des
Rabières et d’autre sur les héritiers Pierre Tazé.
5°
Moitié de soixante trois ares quatre vingt centiares (cinq quartiers) de terre
à la Sente d’Egry, terroir de Boësses tenant d’un long aux héritiers Pierre
Pierre d’autre au premier lot d’un bout sur les héritiers André Lours et
d’autre sur le chemin de la Sente d’Egry.
6°
Moitié de douze ares soixante seize centiares (un quartier) de terre au Grand
Pignon terroir de Boësses à prendre d’un long à Martin Lours d’autre au premier
lot d’un bout sur le citoyen Descourtilz et d’autre sur le citoyen Masson.
Les
noyers qui sont dans ledit héritage seront arrachés et le bois remis à ladite
Veuve Vaslier l’ainé.
7°
Neuf ares dix huit centiares (dix huit perches) de terre à la Queue du Loup même terroir tenant d’un
long à Etienne Pierre fils de Martin, d’autre à Sébastien Vincent d’un bout sur
les mineurs Combe et d’autre sur Michel Boussard.
8°
Quatorze are vingt huit centiares (vingt huit perches) de terre au chemin de
Boiscommun, même terroir tenant d’un long à Pierre Lours d’autre au citoyen
Masson d’un bout sur ledit chemin et d’autre sur Antoine Dianrd.
9°
Cinq ares dix centiares (dix perches) de terre à Pissevin terroir d’Echilleuses
tenant d’un long à la veuve Henry, d’autre à Jean Troulet d’un bout sur la
veuve Marc Antoine Lours et d’autre sur plusieurs.
10°
Dix neuf ares quatorze centiares (un quartier et demi) de terre à Chantegrôle
terroir de Boësses, tenant d’un long à Barthélémy Pierre d’autre aux héritiers
Etienne Naudin d’un bout sur Come Lenoble et d’autre sur le chemin de
Chantegrôle .
11°
Huit ares cinquante un centiares (un demi tiers de terre) à l’Artillier même
terroir tenant d’un long à Antoine Leseure d’autre à Mathurin Dequatre l’ainé
d’un bout sur le sentier de la Chapelle et d’autre sur le chemin de Beaumont.
12°
Six ares trente huit centiares (un demi quartier) de terre à Champ Tibault même
terroir tenant d’un long à Joseph Vincent d’autre à Etienne Pierre le jeune, d’un
bout sur le sentier de Champtibault et d’autre sur plusieurs.
13°
Moitié de douze ares soixante seize centiares (un quartier) de terre aux , même terroir à prendre d’un
long aux héritiers Thomas Maglin d’autre au premier lot d’un bout sur le
ruisseau et d’autre sur Charles Ronceray.
14°
Dix ares vingt centiares (vingt perches) de terre à la rue Brouard même
terroir, tenant d’un long aux murs du parc de Beaumont, le chemin entre deux,
d’autre au chemin creux, d’un bout sur Charles Ronceret et d’autres en pointe.
15°
Moitié de vingt cinq ares cinquante deux centiares (un demi arpent) de terre à
la maladrerie, terroir d’Echilleuses à prendre d’un long à Charles Durand
d’autre au premier lot d’un bout sur le chemin de Beaumont à Puiseaux , d’autre
sur le sentier d’Echilleuses au Bois Leroy.
16°
Moitié de douze ares soixante seize centiares (un quartier) de terre à l’Orme
de Rogny terroir de Boësses tenant d’un long à Mathurin Fauve, d’autre
au premier lot d’un bout sur le chemin de Puiseaux et d’autre sur Jean-Pierre
Dequatre.
17°
Six ares trente huit centiares (un demi quartier) de terre proche Crane même
terroir tenant d’un long à Sébastien Vaslier d’autre à Jean Pierre Poux, d’un
bout sur les héritiers Augustin Jacob et d’autre sur le chemin de Puiseaux.
Le
mobilier compris dans la donation qui précède est de valeur ainsi qu’on l’a dit
de la somme de quatre cent quarante francs.
Ladite
veuve Alexandre Vaslier doit pour loyer de maison et a fait ici la rapport
fictif d’une somme de quatre vingt dix francs
Du
lot échu audit Sébastien Vaslier est de sept cent vingt trois francs cy .
Ensemble 1259
Sur
cette somme, il a été convenu que ledit Sébastien Vaslier prélèverait à titre
d’également de dot une somme de cent trente francs cy.
Il
reste donc en commun la moitié de cette dernière somme pour chacun est de cinq
cent soixante francs.
Pour
remplir la dite veuve Alexandre Vaslier de la dite somme de cinq cent soixante
francs .
Elle
retiendra les quatre vingt dix francs qu’elle doit pour loyer cy
Elle
aura dans le mobilier des objets jusqu’à concurrence de deux cent soixante dix
francs cy
Et
elle recevra dudit Sébastien Vaslier dans les sept cent vingt trois francs à
quoi s’élève
De
son lot la somme de deux cent francs.
Le
dit Sébastien Vaslier sera rempli de pareille somme de cinq cent soixante
francs, d’une partie de cent trente trois francs pour également de dot d’autre
part formant ensemble six cent quatre vingt treize francs.
1°
Par les cinq cent vingt trois francs que cessent des sept cent vingt trois
francs à qu’oi s’élève son lot de 523 francs
2°
Et par le restant des objets mobiliers montant à cent soixante dix francs
En
conséquence il a été délivré à l’instant des effets mobiliers de la dite
donation savoir à ladite veuve Alexandre Vaslier pour deux cent soixante dix
francs.
Et
audit Sébastien Vaslier pour cent soixante dix francs dont décharge respective.
Quand
aux deux cent francs dus par ledit Sébastien Vaslier à cause de la plus de son
lot, il s’est obligé de les payer auxdits mineurs Vaslier ses neveux aussitôt
et à mesure de la majorité de chacun et jusque là l’intérêt à compter de
cejourdui à raison sur le pié de cinq pour cent par an sans aucune retenue et à
peine d’y être contraint.
Au
payement de laquelle somme de deux cent francs et des intérêts, les immeubles
échus audit Sébastien Vaslier sont et demeurent obligés, affectés et
hypothéqués spécialement par privilège il a été convenu que ledit Sébastien
Vaslier fournirait seul à la dite veuve Vaslier l’aînée pendant sa vie le
logement qui lui a été promis par la donatrice qui précède, moyennant une
indemnité de dix francs que la dite veuve Alexandre Vaslier audit nom s’est
obligé de payer audit Sébastien Vaslier chaque année et dont le premier
payement se fera et échoira le cinq messidor de l’an treize.
Enfin
de convention très expresse ladite veuve Alexandre Vaslier s’est
personnellement obligée en son propre et privé nom de faire ratifier ces
présentes par ses enfants mineurs aussitôt et à mesure de la majorité de chacun
à peine de tous dépends dommages intérêts.