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Brumaire, An II de la République
Procès
verbal de la remise et dépôt des titres et pièces relatifs à la féodalité par
les notaires de Puiseaux et par le Citoyen Demay, propriétaire des cy-devant
fiefs du Mez et Cour Chapeau à Puiseaux
Les
pièces déposées ont été brulées, suivant le procès verbal de brulement du 20
Brumaire, an II de la République.
Aujourd’huy
dix Brumaire, au deuxième de la République française, une et indivisible, sont
comparus au secrétariat de la municipalité de Puiseaux, et devant moi,
soussigné secrétaire greffier de la municipalité les citoyens Miger et
Devilliers, notaires à Puiseaux, le citoyen Chevillard, ancien notaire en la
dite ville et le citoyen Dumay, domicilié à Puiseaux, cy-devant seigneur du
Mez, en cette commune. Lesquels pour satisfaire à la loi du dix sept juillet
mil sept cent quatre vingt douze (ancien stile) qui ordonne le brulement des
titres ayant rapport à la féodalité, ont remis et déposé, à cet effet, au
secrétariat, savoir :
Le
citoyen Miger :
1°
plusieurs liasses et paquets de minutes des terriers des cy-devant fiefs et
seigneuries de Puiseaux, du faubourg St Pèe, du Bréau, Le Boucher, à Puiseaux,
du Mez et Cour Chapeau, aussi à Puiseaux, de Maisoncelles et la Madeleine près
de Château Landon, de Puiselet près de
Nemours, d’Amponville, ( ???) ( ???) , de Guercheville, de Burcy,
Desmont, Ichy, Arville, Gironville, Maisoncelles en la commune de Coudray
Maisoncelles, Briarre, Mainville et Malassis en la commune de Bromeilles,
Aulnaie la Rivière, Villereau, Ondreville, Francorville, Grangermont, les
Petits Bois, commune de Grangermont et de Foussereau en la commune
d’Ondreville.
2°
une liasse de baux à cens et rentes seigneurialles, de déclarations ( ???)
à différents fiefs et seigneuries, autres que ceux-ci-dessus, foy, hommages,
aveux de dénombrements, d’actes hommes vivans et ( ???) baux de champarts,
de ( ???) , ( ???) et autres actes consernans la féodalité. Letout
retiré et extrait des liasses et des minutes.
3°
une autre liasse d’actes consernans aussi la féodalité extraits des paquets et
liasses des minutes cy après (???), notaires à Puiseaux ses
prédécesseurs : savoir Etienne Porchon, Sébastien Porchon, Charles
Porchon, Pierre Lenostre, Marc Plumet Brossard, Alexandre Plumet Brossard, Marin
Prud’hom, Marin Devilliers l’ainé, Marin Devilliers le jeune, Jean (???)
Nicolas (???), Jean Pommier, Jean Lefebvre, Jean Devilliers, Guillaume Fils,
Pierre Bertheau, François Masson et (???) Masson.
4°
et une liasse de paquets d’actes, relatifs à la féodalité, extraits des minutes
et lui comparant, en qualité de notaires à Aulnaie et dépendances, et de celle
de Crespin, Chamault et Redon, aussi notaires à Aulnaie, enfin celle de Jean
Brossard le jeune et de Pierre Claude Chevillard, notaires tabellions à
Puiseaux.
Le
citoyen Devilliers a remis et déposé ce qui suit, savoir :
1°
plusieurs liasses et paquets de minutes des terriers des cy devant fiefs et seigneuries de la Chapelle la Reine,
Aschères, (???) Bessonville, Villiers, Cardinal Lemoyne en la commune de
Larchant, Malassis, Mainville en la commune de Bromeilles, Rouvre en Beauce,
Boulancourt, Orville, Buisseau, Tinville, La Groue commune d’Ondreville,
Ondreville et Saint Mesmin, Bréau à Puiseaux, Aulnaie, Villereau, Francorville
et dépendances.
2°
une liasse d’actes de baux à cens et rentes seigneuriales, foy hommage, aveux
et dénombrements, baux à champart et autres relatifs à la féodalité, le tout
trié et extrait de la liasse de ces minutes.
3°
une liasse de pareils actes consernans la féodalité, extraits des minutes de
ses prédécesseurs aussi notaires à Puiseaux, savoir : Plumet Brossard,
Trumeau premier du nom, Trumeau second du nom, Devilliers, Porchon, Bézille,
Desroches et Bitry.
4°
une liasse de semblables actes extraits des minutes de Barthélémi Trumeau de
Courcelles, Chamault et Duparques notaires à Amponville.
5°
enfin une autre liasse de pareils actes consernans la féodalité, extraits des
liasses des minutes de Trumeau et Bitry notaires à Aulnaie et dépendances,
Redon, notaire à Ondreville Surateau, notaire à Briarre et Raimbault notaire à
Herbeauvilliers.
Le
citoyen Chevillard a remis et déposé une liasse de minutes de déclarations et
reconnaissances (???) au terrier de la cy devant seigneurie de Beaux Moulins,
commune de Souppes, une liasse de minutes de pareilles déclarations au terrier
de la Groue, commune d’Ondreville, enfin une liasse de traités, censiers,
( ???) quittances des charges et dépense, mémoires relatifs à la
féodalité.
Enfin
le citoyen Dumay a remis et déposé :
1°
les grosses ou expéditives de quatre terriers du cy devant fief du Mez, à
Puiseaux avec quelques expéditions détachées de reconnaissances partielles.
2°
une liasse de grosses et expéditives d’actes de foy hommage, aveux et
dénombrements dudit cy devant fief du Mez.
3°
une liasse d’anciens constats d’occupation dudit fief et autres pièces y ayant
raport.
4°
et une liasse de constats d’occupation du cy devant fief du Cour Chapeau, aussi
en la commune de Puiseaux, de foy hommage, aveux et dénombrements et
déclarations censuelles audit fief, letout relatif à la féodalité.
Don
et dequoi, il a été fait et dressé le présente procès verbal, pour la décharge
des comparus, lesdits jour et an. Et ont signé avec moi, secrétaire greffier.
Chevillard,
secrétaire greffier
Chevillard.
Demay. Miger. Devilliers